Arrêté du 10 mars 2004 portant nomination à la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

J.O. 73 du 26 mars 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05802
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Arrêté du 10 mars 2004 portant nomination à la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

NOR : DEFN0400267A

Par arrêté du secrétaire d'Etat aux anciens combattants en date du 10 mars 2004, sont nommés membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre :

I. - Au titre de l'Union française des associations

de combattants et de victimes de guerre

a) En qualité de membre titulaire

M. Baby (Jean).

M. Créange (Robert).

M. Doussin (Georges).

M. Gouëllain (Jean-Claude).

M. Goujat (Jacques).

M. le général Guillermet (Pierre).

M. Leweurs (Avit).

M. Marek (Wladyslas).

M. Weiller (Jacques).

b) En qualité de membre suppléant

M. Buquet (Jean-Georges).

M. Cognard (André).

M. Cours (Serge).

M. Dourlent (Gilbert).

M. Doury (Yves).

M. Dürr (Pierre).

M. Fillère (André).

M. Monroig (Pierre).

M. Lichtor (Félix).

II. - Au titre de l'Union nationale des combattants

a) En qualité de membre titulaire

M. Dalleau (Hugues).

M. Bouté (Jacques).

M. Colliot (Gérard).

M. le général Chavanat (Dominique).

b) En qualité de membre suppléant

M. Pezard (Jean).

M. Morichon (Jean, Pierre).

M. le général Kervizic (Jean).

Mme Darricau (Denise).

III. - Au titre de l'Union nationale des associations de déportés,

internés et familles de disparus

a) En qualité de membre titulaire

M. Eudes (Pierre).

b) En qualité de membre suppléant

M. Martin (Louis).